Ordre du jour
Retrouvez l'ordre du jour du prochain Conseil municipal.
Date
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 6 juin 2026
Début à 17h45
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 05 juin 2026 ;
- Panneaux photovoltaïques – Intervention d’un élu du Ruelle-Sur-Touvre ;
- Acquisition de parcelles ;
- Décision modificative n°1 ;
- Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16 : remplacement des luminaires équipés de sources à décharge non éligibles au programme « Fonds vert » ;
- Subventions aux associations ;
- Tarification de la restauration scolaire ;
- Tarifs de location de la salle annexe de la médiathèque ;
- Ramassage scolaire : arrêt du service ;
- Redevances d’occupation du domaine public ;
- Création d’un poste permanent d’agent de maîtrise à temps complet ;
- Convention cadre relative aux services à adhésion facultative – CDG 16 ;
- Plan Particulier de Mise en Sûreté – Groupe scolaire de Mornac ;
- Divers.
Retrouvez tous les PV du Conseil Municipal dans la documenthèque.